Martine !!! Au piquet !!!


 

On s’en souvient, alors que la bataille des « Primaires » battait son plein, une rumeur « nauséabonde », qui avait failli se transformer en « un torrent de merde », avait endommagé l’image de Martine Aubry, au point que celle ci avait menacé, puis décidé, de poursuivre en Justice tout propos estimé diffamatoire à son encontre ou à l’encontre de son époux.

« L’affaire » avait fait grand bruit dans le Landernau médiatique, et on apprenait qu’une première « victime » de la riposte de Martine Aubry, n’était autre qu’un modeste retraité de l’Est de la France qui s’adonnait aux joies du bloging sur internet.

En consultant le site d’un Cabinet de Juristes, – qui, au passage, nous met en garde contre des informations tronquées qui circuleraient sur internet -, on apprend que « l’affaire » aurait été jugée.

http://www.legavox.fr/blog/cabinet-soskin-avocats/blog-imputation-etre-alcoolique-encontre-6715.htm

Mais on apprend également que Martine Aubry aurait été déboutée de sa plainte, ce qui n’est pas flatteur pour son Avocat de mari, qui aurait pu lui être de meilleur conseil….

Je cite:

 » Par jugement en date du 17 octobre 2011, la 17ème Chambre Civile du Tribunal de Grande Instance de Paris a jugé que l’imputation d’alcoolisme faite à l’endroit de Martine AUBRY n’était pas diffamatoire. Les passages poursuivis imputaient à Martine AUBRY d’avoir « effectué trois cures de désintoxication par sevrage dans un établissement psychiatrique spécialisé dans le traitement des addictions. », l’auteur du blog, un retraité strasbourgeois de 71 ans, précisant que « tous les médias sont au courant de ses problèmes d’alcoolisme ». Cette décision est riche d’enseignements à plusieurs égards. »

Le Cabinet SOSKIN se livre, sur son blog, à une analyse intéressante de cette décision de Justice que l’on pourra consulter, en intégralité sur le site référencé ci-dessus.

J’en cite toutefois un extrait instructif, dont je suis surpris qu’il ait été peu commenté par nos « journaleux », à la recherche d’audimat, de scoops ou de buggs qui font « vendre de la Pub »….

Je cite:

« Bien que déboutant Martine AUBRY du grief de diffamation, le Tribunal précise que la diffusion des propos serait susceptible d’être attentatoire à la vie privée.

 A ce stade de la procédure, Martine AUBRY ne pouvait poursuivre lesdits propos cumulativement pour diffamation et pour atteinte à la vie privée, sauf à risquer une nullité de son assignation pour violation de l’article 53 alinéa 1 de la Loi du 29 juillet 1881 aux termes duquel « la citation précisera et qualifiera le fait incriminé, elle indiquera le texte de la loi applicable à la poursuite ».

 En effet, il résulte de cet article et de la jurisprudence constante que des mêmes faits ne sauraient recevoir une double qualification sans créer d’incertitude dans l’esprit de la personne poursuivie.

 En revanche, en application de l’arrêt récent de la Cour de Cassation rendu le 3 février 2011, la condamnation de ces propos au regard de l’atteinte à la vie privée aurait toutefois pu être sollicitée à titre subsidiaire, ce qui n’a vraisemblablement pas été le cas, seuls les propos relatifs à ses prétendues préférences sexuelles ayant été poursuivis sur le fondement de l’article 9 du Code Civil.

 En effet, si un même propos ne peut être poursuivis cumulativement sous deux fondements différents, la Cour de Cassation considère désormais que l’article 1382 du Code civil peut être invoqué à titre subsidiaire, c’est-à-dire à défaut d’application de la loi du 29 juillet 1881. S’il estime que la diffamation ou l’injure n’est pas établie, le juge peut ainsi statuer sur une demande d’indemnisation sur le fondement du droit commun invoqué à titre subsidiaire (Cass. Civ. 1ère ; 3 février 2011 pourvoi n° 09-71711). »

Nul n’est sensé ignorer la Loi, certes, mais apparemment, Maître Brochen aurait eu quelques lacunes ??? En tout cas, il lui est conseillé de faire appel de ce jugement inattendu…..

 La morale de cet épisode éthylique, c’est que nous sommes passés près d’une aventure « présidentielle » inédite: après avoir échappé à une « victime » d’addiction sexuelle, nous avons failli tomber entre les griffes d’une « présidente de substitution » elle même « victime » d’addiction à l’alcool…..

 

On se le demande déjà: à quelles addictions François Hollande est-il soumis ??? 

Surtout depuis qu’il fréquente des « Verts »qui, comme chacun sait, sont de chauds partisans de la « libéralisation » de la consommation de cannabis…..

 

 

 

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